Arrêté du 27 novembre 2009 · Article

Article 2

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 27 novembre 2009
IdentifiantLEGIARTI000021411650
Texte parentLEGITEXT000021411643
Référencearticle 2 de l'arrêté du 27 novembre 2009Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Les emplois ci-après relevant de la direction bancaire et de la direction des retraites sont modifiés comme suit à compter du 1er décembre 2009 :

2. DIRECTION

3. ANCIEN INTITULÉ

4. NOUVEL INTITULÉ

5. Direction bancaire.

6. Responsable des clientèles juridiques, des personnes protégées par la loi et de la mission qualité clientèles.

7. Adjoint au responsable département stratégie et clientèle, responsable des clientèles juridiques.

8. Direction des retraites.

9. Directeur de fonds à l'établissement de Bordeaux.

10. Directeur de la relation client, directeur de fonds (établissement de Bordeaux).

11. Responsable des affaires générales et juridiques à l'établissement de Bordeaux.

12. Responsable vie sociale et affaires juridiques (établissement de Bordeaux).

13. Directeur des prestations aux clients IRCANTEC (Angers).

14. Adjoint au directeur d'établissement, directeur des gestions et des prestations clients (Angers).

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 11 janvier 2005 : art. 1

Aller plus loin

Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000021411650, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.