Article abrogé, en vigueur du 25 mai 2023 au 21 janvier 2026.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteArrêté du 3 décembre 2009
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000047582346
Texte parentLEGITEXT000021429725
Référencearticle Annexe de l'arrêté du 3 décembre 2009 (version du 25 mai 2023)Légifrance →
1. ANNEXE
2. Les spécialités mentionnées au premier alinéa de l'article 10 sont les suivantes :
3. 1° Sciences du vivant au service des transitions agroécologiques et alimentaires ;
4. 2° Connaissance et protection des écosystèmes ;
5. 3° Evaluation et gestion des risques sanitaires et technologiques ;
6. 4° Sciences humaines et sociales appliquées aux domaines d'activité du corps ;
7. 5° Gestion durable des ressources naturelles ;
8. 6° Sciences des territoires ;
9. 7° Sciences et technologies du développement durable ;
10. 8° Evaluation et gestion des risques naturels ;
11. 9° Numérique et science des données ;
12. 10° Décarbonation de l'énergie ;
13. 11° Infrastructures et services de transports terrestres, maritimes et aériens.
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