1. La sous-direction de la conduite des opérations d'armement comprend trois bureaux :
2. 1. Le bureau de la conduite des opérations ;
3. 2. Le bureau du métier de manager d'opérations d'armement ;
4. 3. Le bureau des accords internationaux.
Arrêté du 2 décembre 2009 · Article
Article 11
Article abrogé, en vigueur du 24 décembre 2015 au 1er janvier 2020.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteArrêté du 2 décembre 2009
Rattachement
CHAPITRE II : LA SOUS DIRECTION DE LA CONDUITE DES OPERATIONS D'ARMEMENT
- TITRE II : DIRECTION DES OPERATIONS
- CHAPITRE II : LA SOUS DIRECTION DE LA CONDUITE DES OPERATIONS D'ARMEMENT
IdentifiantLEGIARTI000031834667
Texte parentLEGITEXT000021476539
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