Article abrogé, en vigueur du 1er septembre 2018 au 1er janvier 2020.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteArrêté du 2 décembre 2009
RattachementTITRE III : DIRECTION DE LA STRATEGIE
IdentifiantLEGIARTI000037359350
Texte parentLEGITEXT000021476539
Référencearticle 15 de l'arrêté du 2 décembre 2009 (version du 1er septembre 2018)Légifrance →
1. Pour l'exercice des attributions fixées par le décret du 5 octobre 2009 susvisé fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement, la direction de la stratégie comprend :
2. 1. Le service de préparation des systèmes futurs et d'architecture ;
3. 2. Le service des affaires industrielles et de l'intelligence économique ;
4. 3. (Abrogé).
5. 4. La sous-direction de la propriété intellectuelle et des affaires générales.
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