Arrêté du 2 décembre 2009 · Article

Article 16

Article abrogé, en vigueur du 19 octobre 2016 au 1er janvier 2020.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 2 décembre 2009
RattachementTITRE III : DIRECTION DE LA STRATEGIE
IdentifiantLEGIARTI000033259270
Texte parentLEGITEXT000021476539
Référencearticle 16 de l'arrêté du 2 décembre 2009 (version du 19 octobre 2016)Légifrance →

1. Le directeur de la stratégie peut disposer d'un adjoint et d'adjoints spécialisés. L'un de ces adjoints conduit et prépare, pour le directeur, les décisions en matière de gestion des ressources humaines ainsi que celles relatives aux questions d'ordre social.

2. Le directeur de la stratégie peut également disposer de conseillers militaires, d'experts de haut niveau, de directeurs de projet et de chargés de mission.

3. La suppléance du directeur de la stratégie est assurée, en cas d'absence ou d'empêchement, par ses adjoints dans des conditions précisées par instruction.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000033259270, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.