Article abrogé, en vigueur du 17 janvier 2015 au 1er janvier 2020.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteArrêté du 2 décembre 2009
RattachementCHAPITRE IER : LE SERVICE DE PRÉPARATION DES SYSTÈMES FUTURS ET D'ARCHITECTURE
TITRE III : DIRECTION DE LA STRATEGIE
CHAPITRE IER : LE SERVICE DE PRÉPARATION DES SYSTÈMES FUTURS ET D'ARCHITECTURE
IdentifiantLEGIARTI000030126226
Texte parentLEGITEXT000021476539
Référencearticle 18 de l'arrêté du 2 décembre 2009 (version du 17 janvier 2015)Légifrance →
1. Le chef du service de préparation des systèmes futurs et d'architecture dispose d'un adjoint qui le seconde et le supplée et d'architectes de préparation des systèmes dont la nomination est décidée par le délégué général pour l'armement.
2. Le service de préparation des systèmes futurs et d'architecture comprend, outre des équipes à la disposition de chacun des architectes, le bureau des questions interministérielles et de sécurité, le bureau cohérence et synthèse et le bureau animation, coordination et méthode.
3. En outre, le service de préparation des systèmes futurs et d'architecture a autorité sur le centre d'analyse technico-opérationnelle de défense, organisme extérieur, dont les missions et l'organisation sont fixées par instruction.
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