Arrêté du 2 décembre 2009 · Article

Article 28

Article abrogé, en vigueur du 13 décembre 2009 au 1er janvier 2020.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 2 décembre 2009
Rattachement
CHAPITRE II : LE SERVICE DES AFFAIRES INDUSTRIELLES ET DE L'INTELLIGENCE ECONOMIQUE
  1. TITRE III : DIRECTION DE LA STRATEGIE
  2. CHAPITRE II : LE SERVICE DES AFFAIRES INDUSTRIELLES ET DE L'INTELLIGENCE ECONOMIQUE
IdentifiantLEGIARTI000021476785
Texte parentLEGITEXT000021476539
Référencearticle 28 de l'arrêté du 2 décembre 2009 (version du 13 décembre 2009)Légifrance →

1. Les sous-directions « aéronautique-missiles-espace » et « électronique-mécanique-naval » sont composées chacune de trois bureaux à compétence sectorielle définie par décision du directeur de la stratégie.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000021476785, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.