Article abrogé, en vigueur du 19 octobre 2016 au 1er janvier 2020.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteArrêté du 2 décembre 2009
RattachementTITRE VI : DIRECTION DES PLANS, DES PROGRAMMES ET DU BUDGET
IdentifiantLEGIARTI000033259288
Texte parentLEGITEXT000021476539
Référencearticle 55 de l'arrêté du 2 décembre 2009 (version du 19 octobre 2016)Légifrance →
1. Pour l'exercice des attributions fixées par le décret du 5 octobre 2009 susvisé fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement, la direction des plans, des programmes et du budget comprend, outre le bureau des affaires générales :
2. 1. (Abrogé)
3. 2. La sous-direction des plans et des programmes ;
4. 3. La sous-direction des méthodes et du management des projets ;
5. 4. La sous-direction du coût d'intervention ;
6. 5. La mission performance et contrôle de gestion.
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