Article abrogé, en vigueur du 13 décembre 2009 au 1er janvier 2020.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
1. La sous-direction des plans et des programmes comprend six bureaux :
2. 1. Le bureau de la planification du programme « équipement des forces » ;
3. 2. Le bureau des études amont ;
4. 3. Les quatre bureaux des opérations d'armement.
5. Le sous-directeur est assisté du secrétariat commun du programme « équipement des forces » et du secrétariat de la commission exécutive permanente.
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