Arrêté du 2 décembre 2009 · Article

Article 62

Article abrogé, en vigueur du 13 décembre 2009 au 1er janvier 2020.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 2 décembre 2009
Rattachement
CHAPITRE III : LA SOUS DIRECTION DES METHODES ET DU MANAGEMENT DES PROJETS
  1. TITRE VI : DIRECTION DES PLANS, DES PROGRAMMES ET DU BUDGET
  2. CHAPITRE III : LA SOUS DIRECTION DES METHODES ET DU MANAGEMENT DES PROJETS
IdentifiantLEGIARTI000021476854
Texte parentLEGITEXT000021476539
Référencearticle 62 de l'arrêté du 2 décembre 2009 (version du 13 décembre 2009)Légifrance →

1. La sous-direction des méthodes et du management des projets comprend quatre bureaux :

2. 1. Le bureau de la gouvernance des opérations d'investissements ;

3. 2. Le bureau des méthodes ;

4. 3. Le bureau des métiers ;

5. 4. Le bureau du soutien opérationnel.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000021476854, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.