Article abrogé, en vigueur du 1er janvier 2013 au 1er janvier 2020.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteArrêté du 2 décembre 2009
RattachementTITRE VII : DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
IdentifiantLEGIARTI000026766767
Texte parentLEGITEXT000021476539
Référencearticle 69 de l'arrêté du 2 décembre 2009 (version du 1er janvier 2013)Légifrance →
1. Pour l'exercice des attributions fixées par le décret du 5 octobre 2009 susvisé fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement, la direction des ressources humaines comprend :
2. 1° La sous-direction de la politique des ressources humaines ;
3. 2° La sous-direction de la mobilité et du recrutement ;
4. 3° La sous-direction de la gestion statutaire et de la réglementation ;
5. 4° Le bureau des affaires générales ;
6. 5° Le bureau de la tutelle des écoles et des formations internationales.
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