Article abrogé, en vigueur du 13 décembre 2009 au 1er janvier 2013.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteArrêté du 2 décembre 2009
RattachementCHAPITRE III : LA SOUS DIRECTION DE LA FORMATION ET DES ECOLES
TITRE VII : DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
CHAPITRE III : LA SOUS DIRECTION DE LA FORMATION ET DES ECOLES
IdentifiantLEGIARTI000021476878
Texte parentLEGITEXT000021476539
Référencearticle 77 de l'arrêté du 2 décembre 2009 (version du 13 décembre 2009)Légifrance →
1. La sous-direction de la formation et des écoles comprend trois bureaux :
2. 1. Le bureau du pilotage de la formation ;
3. 2. Le bureau de la tutelle des écoles et des formations internationales ;
4. 3. Le bureau de la réalisation des formations.
5. La sous-direction de la formation et des écoles a autorité sur les centres de formation de la direction générale de l'armement, organismes extérieurs dont les missions et l'organisation sont fixées par instruction.
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.