Article abrogé, en vigueur du 1er janvier 2019 au 1er janvier 2020.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteArrêté du 2 décembre 2009
RattachementTITRE VIII : SERVICE CENTRAL DE LA MODERNISATION ET DE LA QUALITE
IdentifiantLEGIARTI000037672316
Texte parentLEGITEXT000021476539
Référencearticle 85 de l'arrêté du 2 décembre 2009 (version du 1er janvier 2019)Légifrance →
1. Pour l'exercice des attributions fixées par le décret du 5 octobre 2009 susvisé fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement, le service central de la modernisation et de la qualité comprend :
2. 1. La sous-direction des systèmes de management ;
3. 2. (Abrogé).
4. 3. La sous-direction des sites et de l'environnement ;
5. 4. Le bureau des affaires générales.
6. Le service a autorité directe sur les organismes extérieurs suivants, dont les missions et l'organisation sont fixées par instruction :
7. -le service de la qualité ;
8. -le service des systèmes numériques de l'armement.
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