Arrêté du 2 décembre 2009 · Article

Article 88

Article abrogé, en vigueur du 1er janvier 2017 au 1er janvier 2020.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 2 décembre 2009

RattachementTITRE VIII : SERVICE CENTRAL DE LA MODERNISATION ET DE LA QUALITE

IdentifiantLEGIARTI000033259311

Texte parentLEGITEXT000021476539

Référencearticle 88 de l'arrêté du 2 décembre 2009 (version du 1er janvier 2017)Légifrance →

1. La sous-direction des systèmes de management comprend trois bureaux :

2. 1. Le bureau du soutien aux entités ;

3. 2. Le bureau des évaluations et des audits ;

4. 3. Le bureau des méthodes.

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