Arrêté du 2 décembre 2009 · Article

Article 92

Article abrogé, en vigueur du 16 avril 2014 au 1er janvier 2020.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 2 décembre 2009
RattachementTITRE VIII : SERVICE CENTRAL DE LA MODERNISATION ET DE LA QUALITE
IdentifiantLEGIARTI000028859886
Texte parentLEGITEXT000021476539
Référencearticle 92 de l'arrêté du 2 décembre 2009 (version du 16 avril 2014)Légifrance →

1. La sous-direction des sites et de l'environnement comprend trois bureaux :

2. 1. Le bureau du pilotage des soutiens de la direction générale de l'armement ;

3. 2. Le bureau du soutien réglementaire et de l'organisation ;

4. 3. Le bureau de la gestion des emprises et de l'environnement.

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