Article abrogé, en vigueur du 13 décembre 2009 au 1er janvier 2020.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
1. A la date d'entrée en vigueur du décret du 23 juin 2009 susvisé, le 8 de l'article 69 du présent arrêté ainsi que l'arrêté du 31 janvier 2005 relatif à l'organisation du centre des hautes études de l'armement sont abrogés.
2. A modifié les dispositions suivantes
3. Arrêté du 2 décembre 2009 :
4. Art. 69
5. A abrogé les dsipositions suivantes
6. Arrêté du 31 janvier 2005
7. Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
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