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1. ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
SERVICES, ÉTABLISSEMENTS ET ORGANISMES
MONTANT MAXIMUM DES CONTRATS (1)
Service industriel de l'aéronautique
Directeur du service industriel de l'aéronautique
Sans limitation
Atelier industriel de l'aéronautique d'Ambérieu-en-Bugey
MAPA × 10
Atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux
MAPA × 10
Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-Ferrand
MAPA × 10
Atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu
MAPA × 10
Atelier industriel de l'aéronautique de Bretagne
MAPA × 10
(1) L'expression MAPA × s'entend comme suit : montant égal à n fois le seuil des marchés pouvant être passés selon la procédure adaptée, telle que définie à l'article 26-II (1°) du code des marchés publics.
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