Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 3 décembre 2009
IdentifiantLEGIARTI000021483394
Texte parentLEGITEXT000021483374
Référencearticle 2 de l'arrêté du 3 décembre 2009Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'article 2 est ainsi complété :
2. « o) Carcasse : le corps entier d'une volaille après saignée, plumaison, éviscération ;
3. p) Salmonella typhimurium : au sens du présent arrêté, toute souche de salmonelle présentant l'une des formules antigéniques suivantes : 1, 4, [5], 12 : i : 1, 2 ou 1, 4, [5], 12 : i :-ou 1, 4, [5], 12 :-: 1, 2 ou 1, 4, [5], 12 :-:-. »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 26 février 2008 : art. 2
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