Décret n°2009-1790 du 31 décembre 2009 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteDécret n°2009-1790 du 31 décembre 2009
IdentifiantLEGIARTI000021655377
Texte parentLEGITEXT000021655371
Référencearticle 1 du décret n°2009-1790 du 31 décembre 2009Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le tableau figurant à l'article 1er du décret n° 2009-18 du 7 janvier 2009 susvisé est remplacé par le tableau suivant :

2. GRADE

3. ÉCHELON

4. INDICE BRUT

5. Ingénieur général de 1re classe

6. Echelon unique

7. HE D

8. Ingénieur général de 2e classe

9. Echelon unique

10. HE C

11. Ingénieur en chef

12. 6e échelon

13. HE B

14. 5e échelon

15. HE A

16. 4e échelon

17. 1 015

18. 3e échelon

19. 966

20. 2e échelon

21. 949

22. 1er échelon

23. 904

24. Ingénieur principal

25. 4e échelon

26. 935

27. 3e échelon

28. 903

29. 2e échelon

30. 852

31. 1er échelon

32. 797

33. Ingénieur

34. 9e échelon

35. 791

36. 8e échelon

37. 765

38. 7e échelon

39. 735

40. 6e échelon

41. 693

42. 5e échelon

43. 644

44. 4e échelon

45. 599

46. 3e échelon

47. 551

48. 2e échelon

49. 504

50. 1er échelon

51. 429

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Décret n°2009-18 du 7 janvier 2009 : art. 1

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