Décret n°2009-1790 du 31 décembre 2009 · Article

Article 2

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteDécret n°2009-1790 du 31 décembre 2009
IdentifiantLEGIARTI000021655379
Texte parentLEGITEXT000021655371
Référencearticle 2 du décret n°2009-1790 du 31 décembre 2009Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le tableau figurant à l'article 2 du décret n° 2009-18 du 7 janvier 2009 susvisé est remplacé par le tableau suivant :

2. GRADE

3. ECHELON

4. INDICE BRUT

5. Ingénieur général de 1re classe ou officier général de 1re classe

6. Echelon unique

7. HE D

8. Ingénieur général de 2e classe ou officier général de 2e classe

9. Echelon unique

10. HE C

11. Ingénieur en chef de 1re classe ou officier en chef de 1re classe

12. Echelon exceptionnel (1)

13. HE B

14. 3e échelon

15. HE A

16. 2e échelon

17. 1 015

18. 1er échelon

19. 966

20. Ingénieur en chef de 2e classe ou officier en chef de 2e classe

21. 2e échelon exceptionnel (1)

22. HE A

23. 1er échelon exceptionnel (1)

24. 1 015

25. 4e échelon

26. 966

27. 3e échelon

28. 884

29. 2e échelon

30. 849

31. 1er échelon

32. 840

33. Ingénieur principal ou officier principal

34. 2e échelon exceptionnel (1)

35. 930

36. 1er échelon exceptionnel (1)

37. 878

38. 4e échelon

39. 808

40. 3e échelon

41. 759

42. 2e échelon

43. 757

44. 1er échelon

45. 736

46. Ingénieur ou officier

47. Echelon exceptionnel (1)

48. 746

49. 10e échelon

50. 720

51. 9e échelon

52. 706

53. 8e échelon

54. 694

55. 7e échelon

56. 686

57. 6e échelon

58. 676

59. 5e échelon

60. 627

61. 4e échelon

62. 576

63. 3e échelon

64. 528

65. 2e échelon

66. 457

67. 1er échelon

68. 389

69. (1) Echelon exceptionnel attribué dans les conditions prévues par le statut particulier des corps.

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Décret n°2009-18 du 7 janvier 2009 : art. 2

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