Décret n°2009-1790 du 31 décembre 2009 · Article

Article 4

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteDécret n°2009-1790 du 31 décembre 2009
IdentifiantLEGIARTI000021655383
Texte parentLEGITEXT000021655371
Référencearticle 4 du décret n°2009-1790 du 31 décembre 2009Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le tableau figurant à l'article 1er du décret n° 2009-20 du 7 janvier 2009 susvisé est remplacé par le tableau suivant :

2. GRADE

3. ÉCHELON

4. INDICE BRUT

5. Général de division ou vice-amiral

6. Echelon unique

7. HE D

8. Général de brigade ou contre-amiral

9. Echelon unique

10. HE C

11. Colonel ou capitaine de vaisseau

12. Echelon exceptionnel (1)

13. HE B

14. 3e échelon

15. HE A

16. 2e échelon

17. 1 015

18. 1er échelon

19. 966

20. Lieutenant-colonel ou capitaine de frégate

21. 2e échelon exceptionnel (1)

22. HE A

23. 1er échelon exceptionnel (1)

24. 1 015

25. 4e échelon

26. 966

27. 3e échelon

28. 884

29. 2e échelon

30. 849

31. 1er échelon

32. 840

33. Commandant ou capitaine de corvette

34. 2e échelon exceptionnel (1)

35. 930

36. 1er échelon exceptionnel (1)

37. 878

38. 4e échelon

39. 808

40. 3e échelon

41. 759

42. 2e échelon

43. 757

44. 1er échelon

45. 736

46. Capitaine ou lieutenant de vaisseau

47. Echelon exceptionnel (1)

48. 746

49. 5e échelon

50. 720

51. 4e échelon

52. 706

53. 3e échelon

54. 694

55. 2e échelon

56. 686

57. 1er échelon

58. 676

59. Lieutenant ou enseigne de vaisseau de 1re classe

60. 4e échelon

61. 627

62. 3e échelon

63. 576

64. 2e échelon

65. 528

66. 1er échelon

67. 457

68. Echelon provisoire (2)

69. 389

70. Sous-lieutenant ou enseigne de vaisseau de 2e classe

71. Echelon unique

72. 389

73. (1) Echelon exceptionnel attribué dans les conditions prévues par le statut particulier du corps. (2) Echelon provisoire attribué dans les conditions prévues par le décret n° 2008-931 susvisé.

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Décret n°2009-20 du 7 janvier 2009 : art. 1

Aller plus loin

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