Texte publié au Journal officiel
1. Au 1° de l'article 2, les mots : « de la géophysique » sont remplacés par les mots : « des géosciences ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Décret n°88-384 du 19 avril 1988 : art. 2
Décret n°2010-27 du 7 janvier 2010 · Article
Article 2
Article d'une loi modificative (non consolidé).
Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteDécret n°2010-27 du 7 janvier 2010
IdentifiantLEGIARTI000021660124
Texte parentLEGITEXT000021660117
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