Texte publié au Journal officiel
1. Le tableau du II de la partie A de l'annexe 5 de l'arrêté du 9 février 2009 susvisé est remplacé par le tableau suivant :
2. GENRES
3. ABRÉVIATIONS
4. Nationales
5. Catégories CE
6. Carrosseries
7. Abréviations
8. Tricycles à moteur
9. TM
10. L. 5e
11. Tricycles de poids à vide 550 kg et puissance maximale nette CE 15 kw affectés au transport de marchandises.
12. TMM1
13. Autres tricycles affectés au transport de marchandises.
14. TMM2
15. Quadricycles à moteur
16. QM
17. L. 7e
18. Quadricycles lourds à moteur affectés au transport de marchandises
19. QLOMM
20. Cyclomoteurs à trois roues
21. CYCL
22. L. 2e
23. Cyclomoteurs carrossés à trois roues affectés au transport de marchandises
24. CYCLM
25. CL
26. Cyclomoteurs non carrossés à trois roues affectés au transport de marchandises
27. CLTRM
28. Tracteurs routiers (6)
29. TRR
30. N1, N2 ou N3
31. Forestier (2).
32. FOREST
33. Pour remorques.
34. PR REM
35. Pour semi-remorques.
36. PR SREM
37. Divers (non spécifiée)
38. NON SPEC
39. Camionnettes (véhicules d'un poids total autorisé en charge inférieur ou égal à 3 500 kg autres que les tracteurs routiers).
40. CTTE
41. N1
42. Bennes amovibles.
43. BEN AMO
44. Bennes dont le déchargement est effectué mécaniquement par le fond à l'aide d'un convoyeur à raclettes, d'une vis sans fin, etc.
45. BENNE
46. Bennes basculantes de chantier et de travaux publics.
47. BENNE
48. Bennes céréalières.
49. BEN CERE
50. Bétaillère.
51. BETAIL
52. Casiers.
53. CASIERS
54. Citerne à produits alimentaires (3).
55. CIT ALIM
56. Citerne à produit alimentaire à température dirigée.
57. CIT ALTD
58. Citerne pour aliments du bétail (3).
59. CIT BETA
60. Citerne à produits chimiques.
61. CIT CHIM
62. Citerne à gaz liquéfiés.
63. CIT GAZ
64. Citerne à hydrocarbures légers.
65. CARB LEG
66. Citerne à hydrocarbures lourds.
67. CARB LRD
68. Citerne à vidange.
69. CIT VID
70. Citerne à eau.
71. CIT EAU
72. Citerne à produits pulvérulents ou granulaires (3).
73. CIT PULV
74. Fourgon bâché avec parois rigides.
75. BACHE
76. Fourgon avec parois et toit rigides.
77. FOURGON
78. Fourgon à température dirigée.
79. FG TD
80. Fourgonnette dérivée de VP.
81. DERIV VP
82. Bétonnière.
83. BETON
84. Plateau.
85. PLATEAU
86. Porte-bateau (x).
87. PTE BAT
88. Porte-fers.
89. PTE FER
90. Porte-voitures.
91. PTE VOIT
92. Savoyardes (4).
93. SAVOYARD
94. Carrosserie à parois latérales souples coulissantes.
95. PLSC
96. Divers (non spécifiée).
97. NON SPEC
98. Châssis-cabine (7).
99. CHAS-CAB
100. Camions (véhicules d'un poids total autorisé en charge excédant 3 500 kg autres que les tracteurs routiers).
101. CAM
102. N2 ou N3
103. Mêmes carrosseries que pour les camionnettes + porte-engins.
104. PTE ENG
105. Porte-conteneurs ou caisses mobiles ou amovibles.
106. PTE CONT
107. Semi-remorques avant-train.
108. SRAT
109. O1, O2, O3 ou O4
110. Mêmes carrosseries que pour les CAM.
111. Semi-remorques routières
112. SREM
113. O1, O2, O3 ou O4
114. Mêmes carrosseries que pour les CAM +. Avant-train routier.
115. AV TRAIN
116. Arrière-train routier.
117. AR TRAIN
118. Arrière-train forestier.
119. AR FORES
120. Forestier.
121. FOREST
122. Triqueballe.
123. TB
124. Remorques routières
125. REM
126. O1, O2, O3 ou O4
127. Mêmes carrosseries que pour les SREM.
128. Semi-remorques pour transports combinés
129. SRTC
130. O1, O2, O3 ou O4
131. Mêmes carrosseries que pour les SREM.
132. Remorques pour transports combinés
133. RETC
134. O1, O2, O3 ou O4
135. Mêmes carrosseries que pour les REM.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 9 février 2009
Divisions : Art. Annexe V