Texte publié au Journal officiel
1. Le tableau du III de la partie A de l'annexe 5 de l'arrêté du 9 février 2009 susvisé est remplacé par le tableau suivant :
2. GENRES
3. ABRÉVIATIONS
4. Nationales
5. Catégories CE
6. Carrosseries
7. Abréviations
8. Véhicules automoteur spécialisés.
9. VASP
10. M1
11. Ambulance (pour personne couchée).
12. AMBULAN
13. N1, N2 ou N3
14. Atelier.
15. ATELIER
16. N1, N2 ou N3
17. Bazar forain.
18. BAZ FOR
19. N1, N2 ou N3
20. Bennes à ordures ménagères.
21. BOM
22. M1
23. Caravane (*).
24. CARAVANE
25. N1, N2 ou N3
26. Chariot porteur (5).
27. CHAR POR
28. N1, N2 ou N3
29. Dépannage.
30. DEPANNAG
31. N1, N2 ou N3
32. Fourgon blindé.
33. G BLIND
34. M1
35. Fourgon funéraire.
36. FG FUNER
37. N1, N2 ou N3
38. Grue.
39. GRUE
40. M1 ou N1
41. Handicapés.
42. HANDICAP
43. N1, N2 ou N3
44. Incendie.
45. INCENDIE
46. N1, N2 ou N3
47. Magasin.
48. MAGASIN
49. M1, N1, N2 ou N3
50. Sanitaire.
51. SANITAIR
52. N1, N2 ou N3
53. Travaux publics et industriels.
54. TRAVAUX
55. N1, N2 ou N3
56. Voirie.
57. VOIRIE
58. M1, N1, N2 ou N3
59. Divers (non spécifiée).
60. NON SPEC
61. Semi-remorques spécialisées.
62. SRSP
63. O1, O2, O3 ou O4
64. Mêmes carrosseries que pour les véhicules automoteurs spécialisés sauf ambulance et chariot porteur.
65. Remorques spécialisées.
66. RESP
67. O1, O2, O3 ou O4
68. Mêmes carrosseries que pour les semi-remorques spécialisés.
69. (*) Catégories de véhicules pouvant être immatriculés avec un usage véhicule en transit temporaire. (2) Tracteurs ne répondant pas à la définition du tracteur agricole visée à l'article R. 311-1 du code de la route. (3) Le transport de ces produits ou matériaux doit, pour certains, être couvert par une carte jaune (matières dangereuses). (4) Comme pour les plateaux, le poids à vide de ces véhicules ne comprendra pas le poids des ridelles amovibles, des rehausses et de la bâche. (5) Engins spéciaux de la catégorie A, prévus par l'article 9 de l'arrêté du 20 novembre 1969. (6) Bien que classés dans le groupe véhicules affectés au transport de marchandises, les conditions de circulation des tracteurs routiers sont déterminées par le genre des semi-remorques qui leur sont attelées. (7) Cette mention est strictement réservée aux véhicules destinés à l'exportation.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 9 février 2009
Divisions : Art. Annexe V