Texte publié au Journal officiel
1. Le tableau du IV de la partie A de l'annexe 5 de l'arrêté du 9 février 2009 susvisé est remplacé par le tableau suivant :
2. GENRES
3. ABRÉVIATIONS
4. Nationales
5. Catégories CE
6. Carrosseries
7. Abréviations
8. Tracteurs agricoles.
9. TRA
10. T1, T2, T3 ou T4
11. Agricole.
12. AGRICOLE
13. Forestier.
14. FOREST
15. Divers (non spécifiée).
16. NON SPEC
17. Remorques agricoles.
18. REA
19. R 1, R 2, R 3 ou R 4
20. Mêmes carrosseries que pour les remorques routières.
21. Semi-remorques agricoles.
22. SREA
23. R 1, R 2, R 3 ou R 4
24. Mêmes carrosseries que pour les semi-remorques routières.
25. Machines agricoles automotrices.
26. MAGA
27. /
28. Divers (non spécifiée).
29. NON SPEC
30. Machines et instruments remorqués.
31. MIAR
32. S1 ou S2
33. Divers (non spécifiée).
34. NON SPEC
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 9 février 2009
Divisions : Art. Annexe V