Article abrogé, en vigueur du 24 août 2013 au 24 août 2014.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteArrêté du 12 janvier 2010
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000027893739
Texte parentLEGITEXT000021706931
Référencearticle Annexe I de l'arrêté du 12 janvier 2010 (version du 24 août 2013)Légifrance →
1. DIRECTIONS DÉPARTEMENTALES DES TERRITOIRES (DDT) OU DIRECTIONS DÉPARTEMENTALES DES TERRITOIRES ET DE LA MER (DDTM) EXERÇANT DES MISSIONS DE SURVEILLANCE DES CRUES, DE PRÉVISION ET DE TRANSMISSION DE L'INFORMATION SUR LES CRUES DANS PLUSIEURS DÉPARTEMENTS
SERVICE
ENSEMBLE
hydrographique
SOUS-ENSEMBLES
hydrographiques
DÉPARTEMENTS
concernés
DDT de Dordogne
Adour-Garonne
Bassin de la Dordogne et de ses affluents jusqu'à la commune de Génissac
Cantal
Charente
Charente-Maritime
Corrèze
Dordogne
Gironde
Lot
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.