Arrêté du 8 janvier 2010 · Article

Article sans numéro

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 8 janvier 2010
IdentifiantLEGIARTI000021752289
Texte parentLEGITEXT000021752284
RéférenceArticle sans numéro de l'arrêté du 8 janvier 2010Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. A N N E X E I VITAMINES ET SELS MINÉRAUX POUVANT ÊTRE DÉCLARÉS ET APPORT JOURNALIER RECOMMANDÉ (AJR)

2. VITAMINES ET SELS MINÉRAUX

3. APPORTS JOURNALIERS recommandés (AJR)

4. Vitamine A (µg)

5. 800

6. Vitamine D (µg)

7. 5

8. Vitamine E (mg)

9. 12

10. Vitamine K (µg)

11. 75

12. Vitamine C (mg)

13. 80

14. Thiamine (mg)

15. 1, 1

16. Riboflavine (mg)

17. 1, 4

18. Niacine (mg)

19. 16

20. Vitamine B6 (mg)

21. 1, 4

22. Acide folique (µg)

23. 200

24. Vitamine B12 (µg) ;

25. 2, 5

26. Biotine (µg)

27. 50

28. Acide pantothénique (mg)

29. 6

30. Potassium (mg)

31. 2 000

32. Chlorure (mg)

33. 800

34. Calcium (mg)

35. 800

36. Phosphore (mg)

37. 700

38. Magnésium (mg)

39. 375

40. Fer (mg)

41. 14

42. Zinc (mg)

43. 10

44. Cuivre (mg)

45. 1

46. Manganèse (mg)

47. 2

48. Fluorure (mg)

49. 3, 5

50. Sélénium (µg)

51. 55

52. Chrome (µg)

53. 40

54. Molybdène (µg)

55. 50

56. Iode (µg)

57. 150

58. A N N E X E I I

59. NUTRIMENTS

60. COEFFICIENTS de conversion

61. kcal / g

62. kJ / g

63. Glucides (à l'exception des polyols)

64. 4

65. 17

66. Polyols

67. 2, 4

68. 10

69. Protéines

70. 4

71. 17

72. Lipides

73. 9

74. 37

75. Alcool (éthanol)

76. 7

77. 29

78. Acides organiques

79. 3

80. 13

81. Différentes formes de « salatrim » (*)

82. 6

83. 25

84. Fibres alimentaires

85. 2

86. 8

87. Erythritol

88. 0

89. 0

90. (*) Triacylglycérides à chaîne courte et longue définis dans la décision 2003 / 867 / CE de la Commission.

91. A N N E X E I I I DÉFINITION DE LA SUBSTANCE CONSTITUANT DES FIBRES ALIMENTAIRES ET MÉTHODES D'ANALYSE Définition de la substance constituant des fibres alimentaires

92. Au sens du présent arrêté, on entend par « fibres alimentaires » les polymères glucidiques composés de trois unités monomériques ou plus, qui ne sont ni digérés ni absorbés dans l'intestin grêle humain et appartiennent à l'une des catégories suivantes : ― polymères glucidiques comestibles, présents naturellement dans la denrée alimentaire telle qu'elle est consommée ; ― polymères glucidiques comestibles qui ont été obtenus à partir de matières premières alimentaires brutes par des moyens physiques, enzymatiques ou chimiques et ont un effet physiologique bénéfique démontré par des données scientifiques généralement admises ; ― polymères glucidiques comestibles synthétiques qui ont un effet physiologique bénéfique démontré par des données scientifiques généralement admises.

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 3 décembre 1993
    Divisions : Art. Annexe I ; Art. Annexe II ; Art. Annexe III

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