La ministre de la santé et des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, D. 142-26, D. 212-67, D. 212-70, A. 142-5 à A. 142-14, A. 212-102, A. 212-168 à A. 212-175 ;
Vu l'arrêté du 10 mai 1993 modifié relatif au brevet d'Etat d'alpinisme ;
Vu l'avis de la section permanente de l'alpinisme de la commission de la formation et de l'emploi du Conseil supérieur des sports de montagne en date du 15 octobre 2009 ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation en date du 7 décembre 2009,
Arrête :
Article 22 LEGIARTI000021752468
A abrogé :
- Arrêté du 10 mai 1993 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12, art. 13, art. 14, art. 15, art. 16, art. 17, art. 18, art. 19, art. 20, art. 21, art. 22, art. 23, art. 24, art. 25, art. 27, art. 28
Divisions : TITRE Ier ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA FORMATION ; TITRE II : EXAMEN PROBATOIRE ; TITRE III : STAGE D’ENSEIGNEMENT DES FONDAMENTAUX ; TITRE IV : STAGE DE SKI DE MONTAGNE ASPIRANT GUIDE ; TITRE V : STAGE D’ALPINISME ASPIRANT GUIDE ; TITRE V BIS : STAGE DE CANYONISME ; TITRE VI : STAGE DE SKI DE MONTAGNE GUIDE DE HAUTE MONTAGNE ; TITRE VII : STAGE D’ALPINISME GUIDE DE HAUTE MONTAGNE ; TITRE VIII : DISPOSITIONS GÉNÉRALES ; ANNEXES ; Art. ANNEXE I ; Art. ANNEXE II ; Art. ANNEXE III ; Art. ANNEXE IV ; Art. ANNEXE V ; Art. ANNEXE VI
Fait à Paris, le 11 janvier 2010.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi et des formations, V. Sevaistre Nota. ― Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur un site internet relevant de la ministre chargée des sports (http://www.sports.gouv.fr).
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