Arrêté du 11 janvier 2010 · Article

Article 22

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 11 janvier 2010
IdentifiantLEGIARTI000021752468
Texte parentLEGITEXT000021752433
Référencearticle 22 de l'arrêté du 11 janvier 2010Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'arrêté du 10 mai 1993modifié fixant les conditions de délivrance des diplômes d'aspirant guide et de guide de haute montagne du brevet d'Etat d'alpinisme est abrogé.

Ce que cet article a modifié

A abrogé :

  • Arrêté du 10 mai 1993 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12, art. 13, art. 14, art. 15, art. 16, art. 17, art. 18, art. 19, art. 20, art. 21, art. 22, art. 23, art. 24, art. 25, art. 27, art. 28
    Divisions : TITRE Ier ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA FORMATION ; TITRE II : EXAMEN PROBATOIRE ; TITRE III : STAGE D’ENSEIGNEMENT DES FONDAMENTAUX ; TITRE IV : STAGE DE SKI DE MONTAGNE ASPIRANT GUIDE ; TITRE V : STAGE D’ALPINISME ASPIRANT GUIDE ; TITRE V BIS : STAGE DE CANYONISME ; TITRE VI : STAGE DE SKI DE MONTAGNE GUIDE DE HAUTE MONTAGNE ; TITRE VII : STAGE D’ALPINISME GUIDE DE HAUTE MONTAGNE ; TITRE VIII : DISPOSITIONS GÉNÉRALES ; ANNEXES ; Art. ANNEXE I ; Art. ANNEXE II ; Art. ANNEXE III ; Art. ANNEXE IV ; Art. ANNEXE V ; Art. ANNEXE VI

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000021752468, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.