Arrêté du 11 janvier 2010 · Article

Article 10

Article abrogé, en vigueur du 29 janvier 2010 au 31 décembre 2014.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 11 janvier 2010
Rattachement
SECTION 2 : STAGE « SKI DE MONTAGNE ASPIRANT GUIDE 2 »
  1. TITRE IER : ORGANISATION GENERALE DE LA FORMATION
  2. SECTION 2 : STAGE « SKI DE MONTAGNE ASPIRANT GUIDE 2 »
IdentifiantLEGIARTI000021752478
Texte parentLEGITEXT000021752433
Référencearticle 10 de l'arrêté du 11 janvier 2010 (version du 29 janvier 2010)Légifrance →

1. Peuvent, à leur demande, être dispensés du module « pratique du ski hors pistes et du ski de randonnée, partie I » mentionné à l'article 9 les stagiaires titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option « ski alpin ».

2. Les stagiaires ayant satisfait aux épreuves théoriques et pratiques prévues à l'article 9 bénéficient des prérogatives d'exercice fixées à l'annexe I de l'arrêté du 10 mai 1993 susvisé.

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000021752478, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.