Arrêté du 10 mai 1993 · Article

Article Annexe

Rédaction ancienne, en vigueur du 10 juin 1993 au 29 janvier 2010. Voir l'article aujourd'hui

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TexteArrêté du 10 mai 1993

IdentifiantLEGIARTI000021757677

Texte parentLEGITEXT000021754801

Référencearticle Annexe de l'arrêté du 10 mai 1993 (version du 10 juin 1993)Légifrance →

1. L'annexe du présent arrêté sera publiée dans un prochain Bulletin officiel de la jeunesse et des sports, qui sera disponible auprès du Centre national de documentation pédagogique, B.P. 107-05, 75224 PARIS CEDEX 05, au prix de 22 F.

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