Arrêté du 27 janvier 2010 · Article

Article ANNEXE V

Article en vigueur depuis le 1er février 2010.

TexteArrêté du 27 janvier 2010
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000021765228
Texte parentLEGITEXT000021765080
Référencearticle ANNEXE V de l'arrêté du 27 janvier 2010 (version du 1er février 2010)Légifrance →

1. TARIFS EN EUROS TTC APPLICABLES SUR L'AUTOROUTE A 43 ENTRE AITON ET LE FRENEY ET LE FRENEY ET LA PLATE-FORME D'ENTRÉE AU TUNNEL DU FRÉJUS À COMPTER DU 1er FÉVRIER 2010

2. Véhicules de classe 1

Modane

1,60

Saint-Michel

2,40

0,70

Saint-Julien

x

x

x

Saint-Jean

4,10

2,40

x

0,90

Sainte-Marie

5,80

4,30

x

2,70

2,00

Saint-Pierre

7,60

6,00

x

4,50

3,50

1,60

Aiton

3. Véhicules de classe 2

Modane

2,30

Saint-Michel

3,50

1,30

Saint-Julien

x

x

Saint-Jean

5,80

3,50

x

1,30

Sainte-Marie

8,70

6,20

x

4,10

2,80

Saint-Pierre

11,20

8,70

x

6,40

5,10

2,40

Aiton

4. Véhicules de classe 3

Modane

6,90

Saint-Michel

9,30

2,10

Saint-Julien

x

x

x

Saint-Jean

13,60

6,60

x

2,20

Sainte-Marie

18,70

11,80

x

7,30

5,10

Saint-Pierre

23,30

16,20

x

12,10

9,80

4,70

Aiton

5. Véhicules de classe 4

Modane

9,30

Saint-Michel

12,20

2,90

Saint-Julien

x

x

x

Saint-Jean

18,30

9,10

x

3,10

Sainte-Marie

25,40

16,00

x

10,00

6,80

Saint-Pierre

30,60

21,40

x

15,30

12,10

5,30

Aiton

6. Véhicules de classe 5

Modane

0,90

Saint-Michel

1,40

0,60

Saint-Julien

x

x

x

Saint-Jean

2,40

1,40

x

0,60

Sainte-Marie

3,50

2,40

x

1,60

1,00

Saint-Pierre

4,70

3,50

x

2,70

2,10

1,00

Aiton

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000021765228, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.