Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 9 février 2010
IdentifiantLEGIARTI000021839418
Texte parentLEGITEXT000021839416
Référencearticle 1 de l'arrêté du 9 février 2010Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. A l'article 1er de l'arrêté du 16 mars 2004 susvisé, les mots : « de la céramique à Sèvres et Adrien-Dubouché à Limoges » sont remplacés par les mots : « Adrien-Dubouché à Limoges et à l'Etablissement public Sèvres-Cité de la céramique ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 16 mars 2004 : art. 1
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