Article abrogé, en vigueur du 18 juillet 2010 au 16 septembre 2012.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteArrêté du 16 février 2010
RattachementCHAPITRE 1ER : DISPOSITIONS GENERALES
TITRE IER : ETAT MAJOR DES ARMEES
CHAPITRE 1ER : DISPOSITIONS GENERALES
IdentifiantLEGIARTI000022504903
Texte parentLEGITEXT000021845268
Référencearticle 2 de l'arrêté du 16 février 2010 (version du 18 juillet 2010)Légifrance →
1. I. - L'état-major des armées est placé sous les ordres du major général des armées, officier général qui dispose de cinq sous-chefs d'état-major, officiers généraux dont les attributions sont précisées à l'article D. 3121-24 du code de la défense :
2. 1° Le sous-chef d'état-major opérations ;
3. 2° Le sous-chef d'état-major relations internationales ;
4. 3° Le sous-chef d'état-major plans ;
5. 4° Le sous-chef d'état-major soutien ;
6. 5° Le sous-chef d'état-major ressources humaines.
7. Chacun est assisté d'un adjoint, officier général.
8. II. - Le major général des armées dispose, en outre, d'un officier général adjoint.
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