Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 12 juin 2007 portant organisation de l'état-major des armées est abrogé.
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
- Arrêté du 12 juin 2007 : art. 1, art. 30, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 9-1, art. 9-2, art. 10, art. 11, art. 12, art. 13, art. 14, art. 15, art. 16, art. 17, art. 18, art. 19, art. 19-1, art. 19-2, art. 20, art. 21, art. 22, art. 23, art. 24, art. 25, art. 26, art. 27, art. 28, art. 29
Divisions : TITRE Ier : ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES ; Chapitre 1er : Dispositions d'ordre général. ; Chapitre 2 : Compétences des structures relevant du major général des armées. ; Chapitre 3 : Compétences du centre, des divisions et du bureau relevant du sous-chef d'état-major opérations. ; Chapitre 4 : Compétences des divisions relevant du sous-chef d'état-major relations internationales. ; Chapitre 5 : Compétences des divisions relevant du sous-chef d'état-major plans. ; Chapitre 6 : Compétences des divisions et bureaux relevant du sous-chef d'état-major organisation. ; TITRE II : AUTORITÉS ET ORGANISMES RELEVANT DU CHEF D'ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES.