Arrêté du 16 février 2010 · Article

Article 3

Article abrogé, en vigueur du 18 juillet 2010 au 16 septembre 2012.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 16 février 2010
Rattachement
CHAPITRE 1ER : DISPOSITIONS GENERALES
  1. TITRE IER : ETAT MAJOR DES ARMEES
  2. CHAPITRE 1ER : DISPOSITIONS GENERALES
IdentifiantLEGIARTI000022504901
Texte parentLEGITEXT000021845268
Référencearticle 3 de l'arrêté du 16 février 2010 (version du 18 juillet 2010)Légifrance →

1. I. ― L'état-major des armées comprend des centres et des divisions, commandés par des officiers généraux, ainsi que des bureaux. Ces centres, ces divisions et ces bureaux sont regroupés par domaine, correspondant aux attributions des sous-chefs d'état-major, à l'exception d'une division qui assure des fonctions transverses.

2. II. ― Sur le plan fonctionnel, chaque sous-chef d'état-major dispose des divisions et bureaux pour diriger et coordonner les activités dans son domaine de compétence ou dans le cadre de mandats particuliers.

3. III. ― L'état-major des armées comprend :

4. 1° Une division études-synthèse-management général, relevant de l'officier général adjoint au major général des armées ;

5. 2° Un centre, deux divisions et un bureau relevant du domaine des opérations :

6. a) Le centre de planification et de conduite des opérations ;

7. b) La division emploi ;

8. c) La division forces nucléaires ;

9. d) Le bureau géographie, hydrographie, océanographie et météorologie ;

10. 3° Trois divisions et quatre bureaux relevant du domaine des relations internationales :

11. a) La division organisations internationales ;

12. b) La division régions ;

13. c) La division maîtrise des armements ;

14. d) Le bureau Afrique ;

15. e) Le bureau représentation militaire à l'étranger ;

16. f) Le bureau représentation des étrangers ;

17. g) Le bureau cohérence de milieu ;

18. 4° trois divisions relevant du domaine de la constitution des capacités militaires :

19. a) La division plans, programmes et évaluation ;

20. b) La division cohérence des programmes interarmées ;

21. c) La division cohérence capacitaire ;

22. 5° Une division et un centre relevant du domaine du soutien :

23. a) La division soutien logistique interarmées ;

24. b) Le centre de pilotage et de conduite du soutien ;

25. 6° Une division et un bureau relevant du domaine des ressources humaines :

26. a) La division ressources humaines ;

27. b) Le bureau réglementation - effectifs interarmées.

28. IV. ― L'état-major des armées comprend également, relevant de l'officier général adjoint au major général des armées :

29. 1° Le quartier général de l'état-major des armées ;

30. 2° La chancellerie de l'état-major des armées.

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