Article abrogé, en vigueur du 12 mars 2010 au 25 décembre 2020.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
1. Les élèves ingénieurs de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers (ENSAM) sont recrutés par concours à deux niveaux :
2. ― niveau 1 : scolarité organisée sur six semestres dans les conditions fixées aux articles 7 à 16 du présent arrêté ;
3. ― niveau 2 : scolarité organisée sur quatre semestres dans les conditions fixées aux articles 17 à 19 du présent arrêté.
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.
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