Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 24 février 2010
IdentifiantLEGIARTI000021956386
Texte parentLEGITEXT000021956336
Référencearticle 20 de l'arrêté du 24 février 2010Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 4 mai 2000 fixant les conditions d'admission à l'ENSAM est abrogé.
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
Arrêté du 4 mai 2000 : art. 17, art. Annexe Divisions : I.
Admissions ouvrant droit à la délivrance du diplôme d'ingénieur
, Sct. 1. Dispositions générales
, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. 2. Admission au niveau 1
, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Sct. II.
Admission au niveau 2
, Art. 15, Art. 16
Aller plus loin
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