Arrêté du 24 février 2010 · Article

Article 8

Article abrogé, en vigueur du 12 mars 2010 au 25 décembre 2020.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 24 février 2010
Rattachement
2. Admission au niveau 1
  1. I. ― Admissions ouvrant droit à la délivrance du diplôme d'ingénieur
  2. 2. Admission au niveau 1
IdentifiantLEGIARTI000021956358
Texte parentLEGITEXT000021956336
Référencearticle 8 de l'arrêté du 24 février 2010 (version du 12 mars 2010)Légifrance →

1. Pour les concours A et B, les avis d'ouverture de session précisent chaque année le ou les services chargés d'enregistrer les inscriptions, les pièces à joindre au dossier du candidat, les dates des concours, le ou les centres dans lesquels ont lieu les épreuves.

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