Arrêté du 14 avril 2009 · Article

Article 20

Article abrogé, en vigueur du 4 mai 2009 au 12 décembre 2013.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 14 avril 2009

RattachementCHAPITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES

IdentifiantLEGIARTI000020569059

Texte parentLEGITEXT000022017458

Référencearticle 20 de l'arrêté du 14 avril 2009 (version du 4 mai 2009)Légifrance →

1. Le directeur des ressources humaines de l'armée de l'air est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.