1. Les annexes I et II relatives respectivement au programme du concours externe et du concours interne de techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile sont annulées et remplacées par les annexes du présent arrêté.
Arrêté du 30 mars 2010 · Article
Article 1
Article en vigueur depuis le 10 avril 2010.
TexteArrêté du 30 mars 2010
IdentifiantLEGIARTI000022079314
Texte parentLEGITEXT000022079309
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.
Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.