Arrêté du 24 février 2010 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 24 février 2010
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000022082509
Texte parentLEGITEXT000022082504
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 24 février 2010Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. A N N E X E S A N N E X E I VITAMINES ET SELS MINÉRAUX POUVANT ÊTRE DÉCLARÉS ET APPORT JOURNALIER RECOMMANDÉ (AJR)

2. VITAMINES ET SELS MINÉRAUX

3. APPORTS JOURNALIERS recommandés (AJR)

4. Vitamine A (µg)

5. 800

6. Vitamine D (µg)

7. 5

8. Vitamine E (mg)

9. 12

10. Vitamine K (µg)

11. 75

12. Vitamine C (mg)

13. 80

14. Thiamine (mg)

15. 1, 1

16. Riboflavine (mg)

17. 1, 4

18. Niacine (mg)

19. 16

20. Vitamine B6 (mg)

21. 1, 4

22. Acide folique (µg)

23. 200

24. Vitamine B12 (µg)

25. 2, 5

26. Biotine (µg)

27. 50

28. Acide pantothénique (mg)

29. 6

30. Potassium (mg)

31. 2 000

32. Chlorure (mg)

33. 800

34. Calcium (mg)

35. 800

36. Phosphore (mg)

37. 700

38. Magnésium (mg)

39. 375

40. Fer (mg)

41. 14

42. Zinc (mg)

43. 10

44. Cuivre (mg)

45. 1

46. Manganèse (mg)

47. 2

48. Fluorure (mg)

49. 3, 5

50. Sélénium (µg)

51. 55

52. Chrome (µg)

53. 40

54. Molybdène (µg)

55. 50

56. Iode (µg)

57. 150

58. A N N E X E I I

59. NUTRIMENTS

60. COEFFICIENTS DE CONVERSION kcal / g

61. kJ / g

62. Glucides (à l'exception des polyols)

63. 4

64. 17

65. Polyols

66. 2, 4

67. 10

68. Protéines

69. 4

70. 17

71. Lipides

72. 9

73. 37

74. Alcool (éthanol)

75. 7

76. 29

77. Acides organiques

78. 3

79. 13

80. Différentes formes de « salatrim » (*)

81. 6

82. 25

83. Fibres alimentaires

84. 2

85. 8

86. Erythritol

87. 0

88. 0

89. (*) Triacylglycérides à chaîne courte et longue définis dans la décision 2003 / 867 / CE de la Commission.

90. A N N E X E I I I DÉFINITION DE LA SUBSTANCE CONSTITUANT DES FIBRES ALIMENTAIRES ET MÉTHODES D'ANALYSE Définition de la substance constituant des fibres alimentaires

91. Au sens du présent arrêté, on entend par « fibres alimentaires » les polymères glucidiques composés de trois unités monomériques ou plus, qui ne sont ni digérés ni absorbés dans l'intestin grêle humain et appartiennent à l'une des catégories suivantes : ― polymères glucidiques comestibles, présents naturellement dans la denrée alimentaire telle qu'elle est consommée ; ― polymères glucidiques comestibles qui ont été obtenus à partir de matières premières alimentaires brutes par des moyens physiques, enzymatiques ou chimiques et ont un effet physiologique bénéfique démontré par des données scientifiques généralement admises ; ― polymères glucidiques comestibles synthétiques qui ont un effet physiologique bénéfique démontré par des données scientifiques généralement admises.

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 3 décembre 1993
    Divisions : Art. Annexe I ; Art. Annexe II ; Art. Annexe III

Aller plus loin

Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000022082509, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.