Texte publié au Journal officiel
1. Les dénominations des établissements dont la liste suit sont modifiées, à compter du 1er avril 2010, comme indiqué ci-dessous :
2. Dans la rubrique « Autriche », les termes : « Institut français de Vienne » sont remplacés par les mots : « Institut français d'Autriche ».
3. Dans la rubrique « Allemagne », les termes : « Centre culturel et de coopération linguistique de Berlin » sont remplacés par les mots : « Institut français d'Allemagne ».
4. Dans la rubrique « Sénégal », les termes : « Institut français Léopold Sédar Senghor de Dakar » sont remplacés par les mots : « Institut français du Sénégal ».
5. Dans la rubrique « Taïwan », les termes : « Centre pour les études en France de Taïpei » sont remplacés par les mots : « Centre de coopération et d'action culturelle de Taïpei ».
6. Dans la rubrique « Turquie », les termes : « Institut d'études françaises d'Ankara » sont remplacés par les mots : « Institut français de Turquie ».
7. Dans la rubrique « Jérusalem », les termes : « Centre culturel français de Jérusalem » sont remplacés par les mots : « Centre culturel français Chateaubriand ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 30 avril 1999 : art. 3