Arrêté du 23 avril 2010 · Article

Article 1

Article abrogé, en vigueur du 7 mai 2010 au 11 mai 2012.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 23 avril 2010
IdentifiantLEGIARTI000022183289
Texte parentLEGITEXT000022183275
Référencearticle 1 de l'arrêté du 23 avril 2010 (version du 7 mai 2010)Légifrance →

1. Pour l'exercice de ses attributions fixées par les articles R. 3233-10 à R. 3233-18 du code de la défense susvisé, la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense (DIRISI) comprend :

2. I. - Une direction centrale composée, outre du bureau sécurité des systèmes d'information :

3. 1° De deux sous-directions :

4. a) La sous-direction management ;

5. b) La sous-direction ressources ;

6. 2° De trois services centraux, identifiant et prenant en compte les particularités des milieux terrestre, maritime et aérien :

7. a) Le service central opérations - exploitation ;

8. b) Le service central marchés ;

9. c) Le service central projets.

10. Les attributions et l'organisation de la direction centrale sont fixées dans le présent arrêté, son fonctionnement est précisé par instruction.

11. II. - Des organismes extérieurs :

12. 1° Relevant de la direction centrale :

13. a) Les directions interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information locales en métropole, outre-mer et à l'étranger ;

14. b) La DIRISI soutien Bicêtre ;

15. 2° Relevant des directions locales, les centres interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information (CIRISI) ;

16. 3° Relevant de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information d'Ile-de-France, le 8e régiment de transmissions ;

17. 4° Relevant de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de Rennes, le 43e bataillon de transmissions.

18. Les attributions, l'organisation et le fonctionnement des organismes extérieurs sont fixés par instruction.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000022183289, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.