Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 10 mai 2010
IdentifiantLEGIARTI000022231432
Texte parentLEGITEXT000022231429
Référencearticle 1 de l'arrêté du 10 mai 2010Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Il est inséré un 9 bis à l'article 1er de l'arrêté du 14 avril 2008 susvisé :
2. « Art. 9 bis.-Autres ouvrages publiés par ou avec le concours de la direction des archives :
3. Les Hôtels de la guerre et des affaires étrangères à Versailles, éditions Nicolas Chaudun, 39 €. »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 14 avril 2008 : art. 1
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