Arrêté du 4 mai 2010 · Article

Annexe

Article abrogé, en vigueur du 12 août 2011 au 19 avril 2015.

TexteArrêté du 4 mai 2010
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000053045791
Texte parentLEGITEXT000022257219
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 4 mai 2010 (version du 12 août 2011)Légifrance →

1. TABLEAU PRÉVISIONNEL DES EFFECTIFS RÉMUNÉRÉS

2. Compte de résultat prévisionnel principal

3. Personnel médical

STATUT

ETPR

RÉMUNÉRATIONS
(hors charges)

N - 1

N

Ecart

N - 1

N

Ecart

H-U titulaires

Médecins

Médecins

Praticiens contractuels renouvelables de droit

Total 1

H-U temporaires

Praticiens contractuels sans renouvellement de droit

Internes

Etudiants

Total 2

Total personnel médical (1 + 2)

4. Personnel non médical

STATUT/GRADE/QUALIFICATION

ETPR

RÉMUNÉRATIONS
(hors charges)

N - 1

N

Ecart

N - 1

N

Ecart

Titulaires et stagiaires

Personnels administratifs, dont personnels de direction

dont personnel de direction

Personnels des services de soins

Personnels éducatifs et sociaux

Personnels techniques et ouvriers

Personnels médico-techniques

Total 1

Contrats à durée indéterminée

Personnels administratifs

Personnel des services de soins

Personnels éducatifs et sociaux

Personnels techniques et ouvriers

Personnels médico-techniques

Total 2

Contrats à durée déterminée

Total 3

Contrats soumis à dispositions particulières

Apprentis

Total 4

Total personnel non médical (1 + 2 + 3 + 4)

5. Compte de résultat prévisionnel annexe

6. Les mêmes tableaux sont à produire pour chaque compte de résultat prévisionnel annexe.

Aller plus loin

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