Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 23 septembre 2009
IdentifiantLEGIARTI000022357865
Texte parentLEGITEXT000022357862
Référencearticle 1 de l'arrêté du 23 septembre 2009Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Les dispositions relatives à la liste des langues vivantes étrangères autorisées à l'examen du brevet de technicien supérieur « assistant de manager » figurant à l'annexe V de l'arrêté du 15 janvier 2008 modifié susvisé sont remplacées par les dispositions suivantes :
2. « La liste des langues autorisées est la suivante : anglais, allemand, arabe, chinois, espagnol, italien, portugais, russe, japonais. »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 15 janvier 2008 Divisions : Art. Annexe V
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