Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 3 juin 2010
IdentifiantLEGIARTI000022389928
Texte parentLEGITEXT000022389926
Référencearticle 1 de l'arrêté du 3 juin 2010Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Dans le règlement d'examen figurant à l'annexe IV de l'arrêté du 11 juin 2009 susvisé, au lieu de :
2. « Coefficient de E 3 " économie, droit et management ” : 6.
3. Coefficient de U31 " économie et droit ” : 4.
4. Coefficient de U32 " management des entreprises ” : 2. »
5. Lire :
6. « Coefficient de E 3 " économie, droit et management des entreprises ” : 3.
7. Coefficient de U31 " économie et droit ” : 2.
8. Coefficient de U32 " management des entreprises ” : 1. »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 11 juin 2009 : art. Annexe
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