Arrêté du 28 juin 2010 · Article

Article Annexe I

Article abrogé, en vigueur du 2 juillet 2010 au 29 octobre 2026.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 28 juin 2010
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000022416199
Texte parentLEGITEXT000022416196
Référencearticle Annexe I de l'arrêté du 28 juin 2010 (version du 2 juillet 2010)Légifrance →

1. LISTE DES VÉGÉTAUX VISÉS AUX ARTICLES 7, 8, 10, 11, 12, 13 ET 14

2. 1. Plantes hôtes avec racines :

3. Capsicum spp.

4. Lycopersicon lycopersicum (L.) Karsten ex Farw.

5. Solanum melongena L.

6. 2 a) Autres plantes avec racines :

7. Allium porrum L.

8. Beta vulgaris L.

9. Brassica spp.

10. Fragaria L.

11. Asparagus officinalis L.

12. b) Bulbes, tubercules et rhizomes cultivés dans le sol, destinés à la plantation, à l'exception de ceux pour lesquels il est prouvé par l'emballage ou tout autre moyen qu'ils sont destinés à la vente à des consommateurs finals qui ne produisent pas de végétaux ni de fleurs coupées à titre professionnel, des espèces suivantes :

13. Allium ascalonicum L.

14. Allium cepa L.

15. Dahlia spp.

16. Gladiolus Tourn. Ex L.

17. Hyacinthus spp.

18. Iris spp.

19. Lilium spp.

20. Narcissus L.

21. Tulipa L.

22. Sont exclus les bulbes, tubercules et rhizomes ayant fait l'objet d'une désinfestation par des méthodes validées officiellement et fait l'objet d'un lavage ou d'un brossage afin d'ôter la terre, de sorte qu'il n'y ait pas de risque identifié de propagation de nématodes à kystes de la pomme de terre.

Aller plus loin

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