Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 23 juin 2010
IdentifiantLEGIARTI000022420961
Texte parentLEGITEXT000022420955
Référencearticle 2 de l'arrêté du 23 juin 2010Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'article 2 de l'arrêté du 12 novembre 2008 modifié susvisé portant organisation du service de gestion et des sous-directions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre est modifié ainsi qu'il suit :
2. I. ― Le sixième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :
3. « 5. Le bureau "ingénierie des processus” ; ».
4. II. ― Après le sixième alinéa, il est ajouté un alinéa ainsi rédigé :
5. « 6. Le bureau "solde et finances des ressources humaines”. »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 12 novembre 2008 : art. 2
Aller plus loin
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